Eloquence capitalisation
- Une gestion souple : pour que vous puissiez facilement et librement effectuer des versements, des arbitrages entre les supports en unités de compte
- Des options pertinentes : afin que vous puissiez au choix limiter les moins-values, sécuriser vos performances ou dynamiser votre capital
- Le cadre fiscal du contrat de capitalisation
Informations non contractuelles à caractère publicitaire. Les dispositions complètes du contrat figurent dans les conditions générales valant note. Il est impératif de lire attentivement ces conditions générales valant note d’information avant toute souscription.
Eloquence capitalisation est un contrat de capitalisation de Predica, entreprise régie par le code des assurances.
Eloquence capitalisation ne comporte pas de garantie en capital.
Ce contrat, accessible dès 10 000 €, est particulièrement souple. Il vous permet de piloter vous-même la répartition de votre capital en fonction des évolutions des marchés financiers et de vos objectifs patrimoniaux.
Un large accès aux marchés financiers
- Vous disposez d’une large ouverture aux marchés financiers, notamment internationaux, grâce aux nombreux supports proposés : supports monétaires, obligataires, actions, Fonds à formule et à coussin, émissions obligataires, support immobilier et Fonds de Fonds. Toutes les catégories d’actifs sont largement représentées et offrent l'accès aux différentes places financières internationales.
- Vous définissez l’orientation financière de votre contrat en choisissant les supports qui correspondent à votre objectif de performance et à votre sensibilité au risque. Un support en euros, sécuritaire, est également à votre disposition. A tout moment, vous pouvez adapter la composition de votre contrat à l'évolution des marchés financiers et à vos objectifs patrimoniaux.
Une gestion en toute liberté
- Vous effectuez des versements et des arbitrages sur votre contrat à votre gré*, en décidant de la répartition du capital sur les supports qui vous sont proposés.
- Vous avez la possibilité de mettre en place des versements réguliers pour investir progressivement sur les marchés en lissant le prix moyen d'acquisition des supports en unités de compte sélectionnés.
Des options de gestion financière
Trois options de gestion financière vous sont proposées, selon vos objectifs :
- L'option Stop loss relatif : pour limiter les moins-values éventuellement constatées sur un support grâce à un arbitrage automatique du capital constitué sur celui-ci vers un support plus sécuritaire. Cet arbitrage est réalisé :
- à partir d'un taux de moins-value que vous aurez préalablement fixé
- en référence à la valeur la plus haute atteinte sur la période considérée
- L'investissement progressif : pour diversifier progressivement votre investissement grâce à un arbitrage automatique de supports sécuritaires vers des supports financiers présentant un plus fort potentiel de performance (en contrepartie d'un risque plus élevé). Cette option vous permet de bénéficier de la hausse des marchés financiers pour une partie de votre contrat tout en modérant le risque sur votre contrat en cas de baisse de la Bourse.
- La Sécurisation de la plus-value : pour consolider régulièrement les performances réalisées sur certains supports de votre contrat en les transférant vers un support sécuritaire. Cette option vous permet d'investir sur des supports financiers dynamiques tout en sécurisant vos gains.
Une fiscalité avantageuse sur les rachats
Eloquence capitalisation bénéficie d'une fiscalité avantageuse en cas de rachat grâce à un prélèvement forfaitaire libératoire dégressif en fonction de la durée écoulée du contrat à la date du rachat :
- Contrat de moins de 4 ans : Prélèvement forfaitaire libératoire de 35 %
- Contrat de 4 à 8 ans : Prélèvement forfaitaire libératoire de 15 %
- Contrat de plus de 8 ans : Abattement annuel global de 4 600 € pour un célibataire et de 9 200 € pour un couple marié ou pacsé soumis à imposition commune. Cet abattement annuel vaut pour l’ensemble des produits imposables des contrats d’assurance vie et de capitalisation du foyer fiscal. Imposition après abattement par prélèvement forfaitaire libératoire de 7,5 %
Une tolérance de l'administration fiscale au titre de l'ISF
Les plus-values du contrat n’entrent pas dans l’assiette de calcul de l’ISF. En effet, l’administration fiscale admet actuellement que seule la valeur nominale du contrat de capitalisation soit déclarée (instruction fiscale du 31/08/1983 et doctrine administrative 7S-752 du 01/02/1991).
La transmission du contrat de capitalisation
En cas de décès, le contrat de capitalisation entre dans l’actif successoral du souscripteur à hauteur de la valeur de rachat au décès. Les héritiers ont le choix entre :
- Garder le contrat en en conservant l’antériorité fiscale
- Racheter le contrat
Attention, la transmission n’efface pas les produits réalisés.
Informations non contractuelles à caractère publicitaire. Les dispositions complètes du contrat figurent dans les conditions générales valant note. Il est impératif de lire attentivement ces conditions générales valant note d’information avant toute souscription.
Eloquence capitalisation est un contrat de capitalisation de Predica, entreprise régie par le code des assurances.
Eloquence capitalisation ne comporte pas de garantie en capital.

