Orchestral Croissance

marché particuliers

Vous avez un Plan d’Épargne Populaire (PEP) ? Optimisez-le !

Conservez tous les avantages de votre PEP

Orchestral est le PEP bancaire du Crédit Agricole. Vous pouvez épargner jusqu’à 92 000 € et votre épargne reste disponible. Après 8 ans, vous bénéficiez d’exonérations d’impôts. Et au delà de 10 ans, vous pouvez effectuer des retraits partiels.

Plus vous épargnez, plus vous gagnez !

Avec la formule Orchestral Croissance, votre PEP bénéficie de taux d’intérêts progressifs sur 10 ans. Ces taux sont garantis et connus dès la souscription du contrat. Et si les taux des marchés obligataires augmentent, les vôtres aussi ! 1

Épargnez à votre rythme

Vous avez le choix entre 2 options pour alimenter Orchestral Croissance : soit effectuer un versement unique à la souscription d’un minimum de 1 000 €, soit programmer des versements réguliers tous les mois (entre 20 et 200 €). Ces versements sont modifiables à la hausse ou à la baisse1.

Bon à savoir : depuis le 25 septembre 2003, il n’est plus possible de souscrire un nouveau PEP. Toutefois, les conditions des plans ouverts avant cette date ne sont pas modifiées.

1 Dans les limites et conditions prévues au contrat
Descriptif détaillé

Pour qui ?

Orchestral Croissance est une formule destinée aux personnes qui détiennent un Plan d’Épargne Populaire (PEP). Elle leur permet de faire fructifier ou de constituer un capital en bénéficiant d’exonérations d’impôt et d’une rémunération progressive et garantie.
Bon à savoir : depuis le 25 septembre 2003, il n’est plus possible d’ouvrir de PEP, mais les conditions des plans ouverts avant cette date ne changent pas.

Qu’est-ce que le Plan d’Épargne Populaire ?
Le Plan d’Épargne Populaire (PEP) est une formule d’épargne à long terme :

  • vous pouvez épargner jusqu’à 92 000 € tout en capitalisant les intérêts de votre épargne,
  • pour profiter pleinement du PEP, vous devez le conserver au minimum 8 ans. Vous bénéficiez alors de l’exonération d’impôts sur le revenu pour les intérêts de votre épargne. Vous pouvez ensuite choisir de :
    - conserver votre enveloppe fiscale PEP et poursuivre la valorisation de votre capital,
    - disposer de la totalité du capital ainsi valorisé,
    - opter pour une rente viagère exonérée d’impôt sur le revenu, hors contributions et prélèvements sociaux 1.
  • après 10 ans, vous bénéficiez en plus de la possibilité d’effectuer des retraits partiels.
    Au Crédit Agricole, le PEP Orchestral vous propose plusieurs options de gestion : Orchestral Croissance, Orchestral Vert et Orchestral Émeraude.

Une rémunération garantie et progressive

  • Avec Orchestral Croissance, votre PEP bénéficie de taux d’intérêts croissants et garantis. A la souscription de votre option Orchestral Croissance, des paliers successifs de taux fixes sont déterminés. Votre rémunération est donc connue à l’avance et garantie.
  • De plus, en fonction de l’évolution des taux d’intérêt des marchés obligataires, vous pouvez bénéficier d’une majoration des taux prédéfinis à la souscription1.

Programmez vos versements

Pour alimenter Orchestral Croissance, vous disposez de 2 possibilités :
- un versement unique à la souscription de votre option Orchestral Croissance, d'au moins 1 000 €, dans la limite du plafond réglementaire du PEP (92 000 €),
- des versements mensuels programmés d'un montant compris entre 20 € et 200 € (après avoir effectué un versement initial compris entre 200 et 10 000€)
Sachez que vos versements sont modifiables à tout moment dans les limites de cette fourchette et peuvent même être suspendus en cas de besoin.

Disposez de votre épargne comme vous le souhaitez

  • Orchestral Croissance est une épargne à terme, sur 10 ans. Vous pouvez toutefois disposer de votre argent à tout moment. Mais si vous effectuez un retrait avant les 8 ans de votre PEP, celui-ci sera clôturé et vous serez soumis à l’impôt sur le revenu.
  • Une fois l’échéance de votre contrat Orchestral Croissance atteinte, vous pouvez :
    - effectuer un retrait total de votre capital,
    - opter pour une rente viagère défiscalisée,
    - réinvestir votre capital dans votre PEP.
1 Dans les limites et conditions prévues au contrat.
Renseignez-vous auprès de votre conseiller pour connaître le taux de rémunération en vigueur et le détail de cette offre dans votre Caisse régionale de Crédit Agricole.
Questions-Réponses

Est-ce que la suppression du PEP a une incidence sur les PEP déjà ouverts ?

Non, les conditions de fonctionnement des PEP ouverts avant le 25 septembre 2003 ne changent pas.

Si j'ai déjà un PEP dans une autre banque, puis-je le cumuler avec le PEP Orchestral Croissance ?

Non. Orchestral est le PEP bancaire du Crédit Agricole. Or la loi n’autorise la détention que d’un seul PEP par contribuable dans un foyer fiscal au nom de chacun des deux époux.

Puis-je combiner plusieurs options de gestion différentes sur mon PEP Orchestral ? Si oui, suis-je toujours limité à 92 000 € ?

Vous ne pouvez détenir qu’un seul PEP. Mais vous pouvez combiner plusieurs options de gestion. Dans tous les cas, le total des versements doit être inférieur à 92 000 € (hors intérêts).

Que dois-je déclarer sur ma déclaration de revenus en cas de clôture de mon PEP Orchestral Croissance au bout de 3 ans ? 8 ans ? 10 ans ?

Si vous retirez votre capital avant 8 ans, vous devez mentionner les intérêts de votre épargne sur votre déclaration d'impôt sur le revenu. Néanmoins, vous pouvez opter pour le Prélèvement Forfaitaire Libératoire au taux de 35 % si le retrait intervient avant 4 ans et de 18 % s'il intervient entre 4 et 8 ans.
Pour profiter pleinement du PEP, vous devez le conserver au minimum 8 ans : vous bénéficiez alors de l’exonération d’impôt sur le revenu pour les intérêts de votre épargne.

L'essentiel